Quelques pistes d'infos et sites web
 

  

 Télécommunications et propriétés intellectuelles
25 janvier 2001
     Château de Colonster

Exposé de M. STRUWEL
Avocat au Cabinet Nata Dulith à Bruxelles


 

"Commerce électronique et propriété intellectuelle"

Auteur:     Alain Strowel (Avocat au barreau de Bruxelles)
Paru dans Le droit des affaires en évolution, 1999

"La responsabilité des intermédiaires sur Internet : actualités et question des hyperliens"

Auteurs:    Nicolas Ide (Avocat au barreau de Bruxelles)

                          Alain Strowel (Avocat au barreau de Bruxelles)

Paru dans la Revue internationale du Droit d’auteur en octobre 2000.  Sera prochainement déposé sur le site de « Droit et Nouvelles Technologies ».

Vous trouverez le plan dans la suite du dossier.

Université de Liège - http://www.ulg.ac.be
Faculté de Droit

Nous y avons relevé une liste de liens (voir dans la suite du dossier).

http://www.ulg.ac.be/facdroit/droit/services/propint/liens.html

CRID (Centre de Recherches Informatique et Droit) - http://www.droit.fundp.ac.be/crid/
Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix, Namur

Nous y avons relevé :

  • Droit d'auteur et accès à l'information dans l'environnement numérique
    Le 17 Juillet 2000
    Auteurs :   Séverine DUSOLLIER, Prof. Yves POULLET, Centre de Recherches Informatique et Droit, Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix, Namur     ; Prof. Mireille BUYDENS, Université Catholique de Louvain

    Vous trouverez le plan dans la suite du dossier.

    Nombreuses autres références et documents sous format pdf à découvrir (voir liste dans la suite du dossier).

http://www.droit.fundp.ac.be/crid/proprintel/default.htm

ASBL "Droit et Nouvelles Technologies" - http://www.droit-technologie.org/

Service d’information fourni par deux avocats belges sur les thèmes de l’Internet.

Nous y avons relevé :

Vous trouverez le plan dans la suite du dossier.

Les fiches juridiques de l’AWT - http://fiches.awt.be

dont la fiche intitulée « Liens hypertextes et meta-tags »

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